Maître de conférences stagiaire : durée du stage, formation et titularisation

Le concours est gagné, l’arrêté de nomination tombe, et pourtant rien n’est joué : un maître de conférences stagiaire n’est pas encore fonctionnaire titulaire. Pendant un an, l’établissement observe, forme et décide. Les lauréats du concours de maître de conférences découvrent alors un statut intermédiaire, fait de décharge d’enseignement, d’avis en cascade et, plus rarement, de prolongation. Voici le déroulé de ce stage, ce que la formation pédagogique apporte, quelles instances se prononcent sur la titularisation et ce qui se passe quand le dossier n’est pas validé.

Maître de conférences stagiaire : un an de stage, sauf dispense

Le stage dure un an, sans marge de négociation. Il découle de l’article 32 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984, que la DGRH, la direction générale des ressources humaines du ministère chargé de l’enseignement supérieur, détaille dans son guide de gestion des carrières des enseignants-chercheurs. Chaque stagiaire doit justifier d’une année complète de service avant d’être titularisé.

Nomination et classement

Le ministre nomme chaque lauréat en qualité de stagiaire par arrêté, puis le président ou le directeur de l’établissement fixe son classement dans le corps. Ce classement intervient dès la nomination : la titularisation ne déclenche pas de nouveau reclassement, sauf pour un fonctionnaire déjà titulaire d’un autre corps dont l’avancement d’origine pèse sur son échelon. Un professeur certifié détaché pour effectuer son stage en est l’exemple type.

La durée du stage est prise en considération pour l’avancement d’échelon, l’année passée comme stagiaire n’est donc pas perdue pour la grille de rémunération. Pour mesurer ce que cela représente en euros, l’article sur l’évolution salariale du maître de conférences donne les échelons.

Le cas des fonctionnaires déjà en poste mérite un détour. Un PRAG ou un PRCE nommé stagiaire reste rattaché à son corps d’origine par un détachement pour stage. L’établissement transmet alors à son administration d’origine une copie de l’arrêté de titularisation, afin que celle-ci prononce la radiation, et une copie de l’arrêté de prolongation si le stage est renouvelé, pour que le détachement le soit aussi.

Qui échappe au stage

Tous les lauréats ne passent pas par cette année. Les enseignants-chercheurs et les enseignants associés qui ont exercé ces fonctions pendant au moins deux années universitaires, puis sont recrutés comme maîtres de conférences, sont dispensés de stage. La règle couvre aussi d’anciens enseignants associés justifiant des mêmes durées de service, à condition d’avoir quitté leurs fonctions trois ans au plus avant leur nomination.

Le dossier de nomination s’accompagne des pièces justificatives de la dispense, en plus des procès-verbaux des instances. Le texte énumère précisément les fonctions qui ouvrent droit à ce régime : mieux vaut vérifier auprès de la direction des ressources humaines avant de compter dessus.

32 heures de décharge pour apprendre à enseigner

Depuis février 2018, chaque université doit former ses nouveaux maîtres de conférences pendant toute l’année de stage. Le cadre national vient de l’arrêté du 8 février 2018 : la formation vise l’approfondissement des compétences pédagogiques, et elle s’accompagne d’une décharge d’un sixième du service d’enseignement, soit 32 heures. Chaque maître de conférences stagiaire y a droit, quel que soit son parcours antérieur.

Les modalités restent libres, chaque établissement ou groupe d’établissements organise son offre. À l’Université de Lorraine, un service d’ingénierie pédagogique forme une quarantaine de stagiaires par an. À Lille, le parcours démarre par un séminaire d’accueil de deux jours, suivi d’un entretien individuel obligatoire avec un conseiller pédagogique, qui tient compte de l’expérience de chacun.

Les profils d’entrée sont très hétérogènes. Certains lauréats ont déjà enseigné pendant sept ans, entre thèse, contrat et enseignement secondaire, d’autres presque pas. Une maîtresse de conférences en droit public de Lille, sceptique au départ, a monté pendant l’année trois projets avec ses L3 : une classe inversée, un cours fondé sur de vrais contrats de la commande publique et une évaluation des enseignements par les étudiants, chacun jalonné de trois rendez-vous avec son conseiller.

Ensuite, chacun compose son programme : ateliers réflexifs en petit groupe, échanges de pratiques sur la motivation des étudiants ou l’évaluation, accompagnement individuel, prise en main de la plateforme pédagogique. Les stagiaires tiennent aussi un journal de bord pour consigner ce qu’ils testent en cours. Ceux qui sont éloignés d’un service pédagogique peuvent réaliser une partie des heures sur le MOOC « Se former pour enseigner dans le supérieur ».

Pour un docteur qui se demande encore si la voie universitaire lui convient, regarder comment travaille un centre de formation à Auray permet de mesurer ce qu’apporte un cadre pédagogique structuré, celui que l’établissement met en place pour ses stagiaires.

La décharge ne s’arrête pas à la titularisation. Pendant les cinq années suivantes, vous pouvez demander une formation complémentaire assortie d’une décharge, dont le volume cumulé reste plafonné à un sixième de service annuel, soit 32 heures. Peu de jeunes collègues le savent, et l’information circule mal dans les départements.

Congés, temps partiel, sanctions : ce que le stage change

Un maître de conférences stagiaire n’est pas un agent à part sur le plan des droits. Il bénéficie du congé annuel, des congés pour raisons familiales (maternité, paternité, soins au conjoint, éducation d’un enfant de moins de huit ans) et des congés de santé : maladie, longue maladie, longue durée, invalidité temporaire imputable au service. La mise à disposition et la disponibilité, en revanche, lui sont fermées.

Le temps partiel est possible, sur autorisation ou de droit. Le calcul est mécanique : la durée du stage est établie au prorata de la quotité de travail, puis augmentée pour atteindre celle d’un agent à temps plein. À mi-temps, le stage demande donc deux ans de présence.

Le stage reste une période probatoire, avec son échelle de sanctions : avertissement, blâme, exclusion temporaire d’au plus deux mois avec retenue de rémunération, déplacement d’office, exclusion définitive. L’établissement peut aussi suspendre un stagiaire.

Pour démissionner, une lettre datée et signée suffit, adressée en recommandé avec accusé de réception au ministre sous couvert du chef d’établissement, un mois au moins avant la date de départ prévue. Une fois acceptée, la démission est irrévocable. Avant de franchir ce pas, relire ce que recouvre le rôle du maître de conférences aide à mesurer ce que l’on quitte.

Les règles générales viennent du décret n° 94-874 du 7 octobre 1994, qui fixe les dispositions communes aux stagiaires de l’État et de ses établissements publics. Il règle les congés pour raisons familiales aux articles 19 à 23 et la liste des sanctions à l’article 10. Le statut particulier des enseignants-chercheurs ne les remplace pas : il les complète, surtout sur la durée du stage et son issue.

Le calendrier de la titularisation, instance par instance

La décision se prépare avant l’été. Le conseil académique, ou l’organe qui en tient lieu, siège en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et rend un avis sur chaque maître de conférences stagiaire ; pour un IUT ou une école, l’avis du directeur de l’établissement l’accompagne. La DGRH demande que cette réunion ait lieu avant les congés estivaux, pour ne laisser aucune situation en suspens.

À Aix-Marseille Université, le calendrier type montre la mécanique : mi-juin, les composantes transmettent une fiche de synthèse portant les avis du département d’enseignement, du laboratoire de recherche et de la composante. Début juillet, l’instance se prononce, et la titularisation prend effet au 1er septembre. Le tableau reprend ces échéances et les délais réglementaires qui encadrent un avis défavorable.

Tout avis défavorable doit être motivé. Le stagiaire peut alors saisir le conseil d’administration, qui l’entend à sa demande et dont l’avis se substitue à celui du conseil académique.

Une fois l’avis rendu, le chef d’établissement prend un arrêté de titularisation sur un modèle fourni par la DGRH et en transmet une copie à la DGRH. Les pièces à joindre tiennent en peu de choses : le procès-verbal du conseil académique et, si le stagiaire a fait appel, celui du conseil d’administration. La difficulté est rarement administrative, elle tient plutôt aux trois avis de terrain à recueillir en quelques semaines.

Prolongation, réintégration ou licenciement : les autres issues

À l’issue de l’année, quatre sorties existent : la titularisation, le maintien en qualité de stagiaire pour un an, la réintégration dans le corps d’origine pour un fonctionnaire, le licenciement pour celui qui n’a pas cette qualité. La prolongation est la plus discrète des quatre, et la plus coûteuse : cette année supplémentaire n’est pas retenue dans l’ancienneté à la titularisation, et l’avancement du maître de conférences stagiaire reste bloqué pendant ce temps.

Les congés rallongent mécaniquement la période. Une stagiaire en congé de maternité doit accomplir, à son retour, la partie non effectuée de son stage ; à Aix-Marseille, la titularisation est prononcée après la durée statutaire du stage complet. La date d’effet peut donc être rétroactive ou différée selon le type de congé.

Le licenciement est prononcé par arrêté du ministre, conformément à l’avis du conseil académique ou, après recours, du conseil d’administration. Le fonctionnaire stagiaire n’a droit à aucune indemnité de licenciement. Le juge a reconnu comme motifs valables une participation insuffisante aux activités autres que l’enseignement et la recherche, un défaut d’implication dans les instances pédagogiques ou un service d’enseignement non assuré sans justificatif.

La procédure de licenciement suit un chemin balisé. L’avis du conseil académique est motivé ; pour un IUT ou une école, celui du directeur doit parvenir au chef d’établissement dans les quinze jours suivant la demande. L’avis est ensuite communiqué au stagiaire par lettre recommandée dans les huit jours. Le licenciement en cours de stage obéit aux mêmes étapes, et suppose au moins six mois de stage.

La procédure protège pourtant l’intéressé : l’arrêté ne peut pas être pris avant un délai d’un mois suivant la notification de l’avis, et il faut attendre la décision du conseil d’administration si le stagiaire l’a saisi. Un enseignant qui reçoit un avis défavorable dispose donc d’un vrai temps de réaction.

Sources

• DGRH A2-1 (Galaxie) — stage et issue du stage des maîtres de conférences, 2019
• Aix-Marseille Université — titularisation des maîtres de conférences, 2024
• Campus Matin — la formation obligatoire des MCF stagiaires, 2021